Mentions légales

Vous venez d'accéder au site Internet officiel de Nature for City LIFE.

Le site est porté par le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L'objet de ce site est de d'informer sur les actions du projet européen Nature for City LIFE et de diffuser les actualités relatives à ce projet.

Ce site est co-financé par l'Union Européenne (FEDER).

Directeur de publication : Philippe GUEDU, Directeur de la Direction du Développement Durable des Territoires et de l'Environnement au sein du Conseil Régional Provence-Alpes Côte d'Azur.

Responsables de la rédaction : Anaïs LOZANO, Jean-Paul MARIANI, Quentin DILASSER, Marie-Caroline VALLON, Animateurs du site Nature for City LIFE

Pour toutes remarques sur les sites régionaux, s'adresser à :

Nathalie GUERVILLE - Responsable Sites Internet - nguerville@regionpaca.fr

Webmaster - web@regionpaca.fr 

Pour toute réclamation ou plainte, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale :

Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Direction de l'Information

27 place Jules Guesde

13481 Marseille cedex 20

Tel. 04 91 57 50 57

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Les informations qui vous sont demandées lors de l'abonnement aux publications et lettres d'information de Nature For city Life sont indispensables pour l'expédition de ces documents. Ces informations ont pour seul destinataire le Natue for city life auprès duquel peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification. Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues. 

Conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l'article 34 de ladite loi.

Droits d'auteur – Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

  • Gratuité de la diffusion ;
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte ;
  • Citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante, par exemple :

 "Ce document provient du site Internet du projet Nature for city LIFE www.nature4citylife.eu "

L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. 

La reproduction des textes, tableaux, graphiques, photos… de ce site sur un support-papier ou électronique est interdite :

  • Dans un but commercial ou de distribution.
  • Par extraction répétée ou systématique d'élément protégé ou non du site www.nature4citylife.eu lui causant un préjudice quelconque.
  • Par le mécanisme de liens. Spécialement lors de la présentation d'une page du site www.nature4citylife.eu dans des cadres ou "frame" n'appartenant pas au site www.nature4citylife.eu grâce aux techniques de "Framing" ou l'utilisation d'un élément dans un site extérieur grâce à la technique du "in line linking".

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Communications des utilisateurs

Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…).

Liens vers d'autres sites Internet

Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site www.nature4citylife.eu. Le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n'est responsable de ces sites ou de leur contenu.

Pour cette raison, le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Le Provence-Alpes-Côte d'Azur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Le site du Nature for city life  www.nature4citylife.eu est hébergé en France (Services Informatiques du Conseil régional).

Ce site Internet est régi par le droit français.